L'eau, élément déterminant des permis de construire - KréaCCTP

ETI Construction - 22 Sep 2024
Les communes et préfectures sont de plus en plus regardantes concernant les ressources en eau. Dans certains lieux, elles deviennent même une condition à ...

Gérardmer – Pré Chaussotte : la cour d’appel rejette également le recours contre un permis de construire

Remiremontvallées.com - 24 Nov 2024
Gérardmer – Pré Chaussotte : la cour d’appel rejette également le recours contre un permis de construire ...

Poitiers : la Ville retire quatre permis de construire accordés à un promoteur pour 242 logements

La Nouvelle République - 20 Nov 2024
Poitiers : la Ville retire quatre permis de construire accordés à un promoteur pour 242 logements ...

« La lutte juridique et de terrain continue »: premier permis de construire validé à l’est de Nantes

Ouest-France - 22 Nov 2024
« La lutte juridique et de terrain continue »: premier permis de construire validé à l’est de Nantes ...

Marboz. Le permis de construire de la salle polyvalente a été déposé

Le Progrès - 21 Nov 2024
Marboz. Le permis de construire de la salle polyvalente a été déposé ...

« La lutte juridique et de terrain continue »: premier permis de construire validé à l’est de Nantes

Saint-Nazaire - 22 Nov 2024
« La lutte juridique et de terrain continue »: premier permis de construire validé à l’est de Nantes ...

La construction neuve

Données et études statistiques - 29 Oct 2024
La construction neuve ...

La délivrance des permis de construire

Cour des comptes - 26 Sep 2024
La délivrance des permis de construire ...

Une église évangélique veut racheter et rénover… une discothèque : le maire d’Ecrouves refuse le permis de construire

Est Républicain - 21 Nov 2024
Une église évangélique veut racheter et rénover… une discothèque : le maire d’Ecrouves refuse le permis de construire ...

Interminable ping-pong procédural pour ce couple qui veut faire construire dans le Val-de-Marne

Actu Paris - 23 Nov 2024
Interminable ping-pong procédural pour ce couple qui veut faire construire dans le Val-de-Marne ...

Un nouveau McDonald's doit ouvrir en Dordogne le long de l'A89 : une pétition déjà lancée pour s'y opposer

France Bleu - 21 Nov 2024
Un nouveau McDonald's doit ouvrir en Dordogne le long de l'A89 : une pétition déjà lancée pour s'y opposer ...

Délivrance des permis de construire : un parcours du combattant pour les pétitionnaires, pointe la Cour des comptes

Banque des territoires - 26 Sep 2024
Délivrance des permis de construire : un parcours du combattant pour les pétitionnaires, pointe la Cour des comptes ...

Le Conseil d’État valide le permis de construire dans le quartier Doulon-Gohards à Nantes

Ouest-France - 20 Nov 2024
Le Conseil d’État valide le permis de construire dans le quartier Doulon-Gohards à Nantes ...

PERNES LES FONTAINES : Permis de construire d’une centrale photovoltaïque au sol avec révision allégée N° 2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU...

Vaucluse - 12 Nov 2024
PERNES LES FONTAINES : Permis de construire d’une centrale photovoltaïque au sol avec révision allégée N° 2 du Plan Local d’Urbanisme (PLU... ...

Permis de construire